Marque expirée - Marque en non vigueur

ASTON
COMPAS SOCIÉTÉ PAR ACTIONS SIMPLIFIÉE

Numéro de dépôt :
3383756
Date de dépôt :
27/09/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/09/2015
ASTON de COMPAS

Présentation de la marque ASTON

Déposée le 27 septembre 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ASTON »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAS domicilié(e) Siege Social : ROUTE DE ROSNAY,51390 GUEUX - 51390 - France et immatriculée sous le numéro RCS 335 783 130 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR COMPAS JEAN-JACQUES COMPAS s.a.s. domicilié(e) ROUTE DE ROSNAY,51390 GUEUX - 51390 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ASTON est expirée depuis le 27 septembre 2015.

COMPAS a également déposé les autres marques suivantes : PIQUET PLUS , compas vigne , COMPAS , compas market , PIQUET TERROIR , PIQUET PLUS , PIQUET TERROIR , compas espaces verts


COMPAS SOCIÉTÉ PAR ACTIONS SIMPLIFIÉE - Siege Social : ROUTE DE ROSNAY,51390 GUEUX - 51390 - France - SIREN 335783130


MR COMPAS JEAN-JACQUES COMPAS s.a.s. - ROUTE DE ROSNAY,51390 GUEUX - 51390 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-10

Publication - Publication le 10 nov. 2005 au BOPI 2005-45

Bouteille. Champagne.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.